ACCEPTATION PAR L’UTILISATEUR
En utilisant le site www.rsgduquebec.com :
Vous attestez avoir lu, compris et accepté les conditions décrites dans le présent document et comprenez que le non-respect des conditions d’utilisation ici-bas peut mener à des poursuites judiciaires en vertu des lois sur la propriété intellectuelle. RSG du Québec se réserve tous les droits sur la conception de ses pages web (images et texte), ses documents WORD, EXCEL PDF et tout autre document mis à la disposition des utilisateurs.

Il est à noter que celles-ci pourront éventuellement être modifiées et ce, sans préavis.

L’échange : une valeur de base
RSG du Québec se veut un site basé sur le principe de l’échange. Lorsque vous prenez du matériel, il serait bon de penser à en donner en retour. Bien sûr, vous êtes totalement libre de le faire mais dites-vous que votre matériel peut être extrêmement profitable pour les autres intervenantes qui oeuvrent dans le domaine de la petite enfance.

CONDITIONS D’UTILISATION
Tel que mentionné plus haut, tout ce qui figure sur le site RSG du Québec est protégé par les lois sur les droits d’auteur. Il est donc formellement interdit de :

de prendre le matériel* mis à votre disposition, que ce soit en partie ou en totalité, afin de le mettre sur un autre site ou forum, de l'inclure dans une édition (livre, brochure, etc.) ou une liste de distribution sur le net ou de le distribuer à l’aide de tout autre moyen de communication sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation écrite de la part de l’administratrice de RSG du Québec.

Pour des fins personnelles, et ce, sans autorisation au préalable, RSG du Québec permet aux utilisateurs de modifier le contenu des documents (WORD ET EXCEL UNIQUEMENT) conçus par son équipe et mis à leur disposition dans la section « Milieu familial » afin qu’ils obtiennent des documents conformes à leurs besoins.

LES IMAGES DU SITE
Les images, clip arts et gifs utilisés dans ce site proviennent de différentes sources. Certains d’entre eux ont été pris dans des sites offrant des images pour pages web et leur provenance est affichée au bas de chaque page. D'autres proviennent de
CD offrant des images libres d'utilisation ou nous ont gracieusement été offerts par un créateur. Aussi, si vous retrouvez sur RSG du Québec une image dont vous avez les droits d'auteur, veuillez s.v.p. m’en aviser et je la retirerai ou prendrai un arrangement avec vous.

LE MATÉRIEL*
Les activités de ce site sont en grande majorité soumises par les utilisateurs. Je n'ai donc aucun contrôle sur la provenance de celles-ci. Si vous pensez être l'auteur de l'une d'entre elles, simplement me le laisser savoir afin que nous puissions en vérifier la provenance. Il faut être conscient que dans le monde de la petite enfance, les activités sont malheureusement copiées et recopiées et ce, souvent sans mettre la référence. Il m’est impossible d’être en mesure de vérifier tout ce que je reçois.

Bonne visite!

Karine Charest, Conceptrice

*Matériel : Ce mot indique dans le texte TOUT ce qui se retrouve sur le site RSG du Québec. Cela comprend les textes, les images, les documents ainsi que tout autre outil proposé et ce, sur CHACUNE des pages du site.